Séquence 4 · 3 h · Présentiel

Temps de travail, déplacements et absences

Heures, grands déplacements, paniers, intempéries, congés, arrêts : les règles qui organisent une semaine de chantier, et les erreurs qui coûtent le plus cher.

Organisation 3 h

1Compter le temps de travail

La durée légale est de 35 heures par semaine, mais c'est un repère : les conventions du BTP organisent souvent la durée du travail sur l'année, avec des semaines hautes et des semaines basses. Le conducteur qui planifie doit connaître le cadre de son entreprise, pas seulement la durée légale.

Une heure supplémentaire se définit par rapport à la durée fixée par l'entreprise, et se majore. Le repos quotidien de onze heures consécutives et le repos hebdomadaire de vingt-quatre heures ne se négocient pas, même sur un chantier urgent.

Le temps de trajet entre le domicile et le lieu de travail habituel n'est pas du temps de travail. En revanche, le trajet entre deux chantiers, ou vers un chantier qui n'est pas le lieu habituel, peut l'être : c'est une question à poser au service RH, jamais à trancher seul.

2Petit déplacement, grand déplacement

Un salarié en petit déplacement rentre dormir chez lui chaque soir. Il perçoit alors des indemnités de repas et de trajet, dont le montant dépend de la convention et de la zone géographique.

En grand déplacement, il ne rentre pas : il est logé, défrayé, et parfois indemnisé pour les trajets de retour. C'est le régime le plus coûteux pour l'entreprise, et le plus souvent mal expliqué aux salariés.

Confondre les deux régimes crée deux types de contentieux : des rappels de salaire quand on a trop peu versé, et des réclamations infondées quand on a trop payé sans le documenter. La règle est simple : on écrit le régime sur l'ordre de mission, et on le rappelle au salarié avant le départ.

3Intempéries : la procédure compte autant que la règle

En bâtiment, l'employeur peut suspendre le travail pour intempéries et percevoir une indemnisation, à condition de respecter une procédure précise : déclaration sous 48 heures, information de l'inspection du travail, justificatifs. En travaux publics, le régime et les caisses diffèrent.

Le conducteur est presque toujours celui qui constate. Son rôle : arrêter la tâche, prévenir immédiatement, photographier si possible, et transmettre un écrit le jour même. Une déclaration tardive ou incomplète peut faire perdre l'indemnisation à l'entreprise et la paie au salarié.

Attention : toutes les intempéries ne sont pas indemnisables. Il faut que les conditions empêchent réellement l'exécution des travaux, et que le chantier soit concerné.

4Congés et absences : anticiper plutôt que subir

Les congés payés s'acquièrent à raison de 2,5 jours ouvrables par mois de travail effectif. La période de prise est fixée par accord ou par l'employeur après consultation, et l'ordre des départs tient compte de critères : ancienneté, situation de famille, activités chez d'autres employeurs.

Sur un chantier, le sujet réel n'est pas le droit aux congés : c'est la coexistence des absences avec le planning. Un conducteur qui découvre en juin que trois compagnons ont posé la même semaine ne peut plus tenir ses délais.

Pour un arrêt de travail, la procédure est simple et ne se discute pas : transmission de l'arrêt dans les 48 heures, information du service RH, maintien ou non de salaire selon la convention et l'ancienneté. Un accident du travail impose en plus une déclaration par l'employeur sous 48 heures.

• Recenser les souhaits de congés dès le début du chantier, par écrit
• Arbitrer selon les critères légaux et conventionnels, puis afficher le planning validé
• Prévoir un remplaçant ou une polyvalence pour chaque poste critique
• Pour un arrêt : 48 heures, service RH, aucun commentaire sur le motif devant l'équipe

5Cas pratique : six hommes, trois semaines d'août

Situation. Chantier de réhabilitation en centre-ville, livraison fin septembre. Votre équipe compte six compagnons. En juin, quatre posent des congés en août : deux la même semaine, deux en décalé. Le chef d'agence vous annonce une semaine supplémentaire à 45 heures pour tenir le planning. Un compagnon vous apprend qu'il est en arrêt jusqu'à la fin du mois.

Ce que vous devez faire :

1. Quelles décisions relevez-vous de vous, et lesquelles remontent à l'employeur ?
2. Comment traitez-vous les demandes de congés concurrentes ?
3. Que répondez-vous à la demande de 45 heures ?
4. Quelles traces écrivez-vous pour l'arrêt de travail ?

6Quiz de vérification

Une seule réponse par question. La correction s'affiche dès que vous répondez.

7Sources

• Code du travail numérique — durée du travail — Heures supplémentaires, repos, congés, arrêt de travail.
• Légifrance — IDCC 1702 et 1596 — Régimes de déplacement et d'intempéries, propres à chaque secteur.
• Service-public — intempéries dans le bâtiment — Procédure de déclaration et conditions d'indemnisation.